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Révision du PLU

Retrouvez toutes les informations utiles concernant la révision du Plan local d'urbanisme.

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Le conseil municipal a prescrit la révision du Plan Local d’Urbanisme le jeudi 15 février 2018 et arrêté le projet le 3 décembre 2020.

Une première réunion publique présentant le diagnostic, l’état initial de l’environnement et le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), s’est tenue le 28 mai 2019.

Les grandes orientations du PADD sont :

  • Affirmer une centralité fédératrice pour la commune et l’articuler avec les polarités de proximités
  • Biodiversité et écologie urbaine : des leviers pour améliorer la qualité de vie
  • Organiser le développement de la commune en termes résidentiels et économiques

Le 27 juin 2019 le Conseil municipal a débattu du PADD.

Une deuxième réunion publique le 24 et le 25 novembre 2020

Conformément à l'engagement de la Ville et à la réglementation, cette réunion publique a eu lieu avant l’enquête publique qui se déroulera au printemps 2021. Organisée mardi 24 et mercredi 25 novembre à 19h au Centre culturel Picasso, sur inscription et avec des mesures sanitaires très strictes, elle a porté sur les orientations d’aménagement et de programmation (OAP), le zonage et le règlement.

Retrouvez ci-dessous la présentation faite lors des réunions, ainsi que les 2 compte-rendus des questions-réponses :

reunion_publique_2_et_3_24_et_25_novembre_2020.pdf, par Ccentofanti

cr_24112020.pdf, par Ccentofanti

cr_25112020.pdf, par Ccentofanti

Lors du conseil municipal du 3 décembre 2020, le projet de révision a été arrêté.

La concertation se poursuit, avec l'enquête publique

L'enquête publique se déroulera du 29 mars au 30 avril 2021 inclus, aux jours et heures habituelles d'ouverture du Centre technique municipal (CTM), 127 rue de la République. Les pièces du dossier et un registre y seront disponibles.

Le commissaire enquêteur reçoit le public au CTM aux dates suivantes :

  • 29 mars : 14h à 17h
  • 6 avril : 15h à 18h
  • 14 avril : 9h à 12h
  • 22 avril : 9h à 12h
  • 30 avril : 13h30 à 16h30

Avis_d_enquete_publique.pdf, par Ccentofanti

Les éléments de l’enquête publique

Pièces relatives à l'organisation de l'enquête publique

Arrêté du Maire prescrivant l'enquête publique

arrêté du Maire prescrivant l'enquête publique

Avis parus dans les journaux et affiche annonçant l'enquête publique

Avis d'enquête publique

La Gazette du Val d'Oise.Enquête publique.1

La Gazette du Val d'Oise.Enquête publique.2

Le Parisisen enquête publique PLU.1

Le Parisisen enquête publique PLU.2

Le PLU arrêté par le conseil municipal 

Rapport de présentation

Diagnostic

État initial de l’environnement

Justifications et évaluation environnementale

Projet d’aménagement et de développement durables

Projet d’aménagement et de développement durables

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Annexes

Plan de zonage

Plan de zonage

Réglement

Réglement partie 1 Dispositions générales

Réglement partie 2 Dispositions applicables N1

Réglement partie 2 Dispositions applicables N2

Réglement partie 2 Dispositions applicables UA

Réglement partie 2 Dispositions applicables UC

Réglement partie 2 Dispositions applicables UI

Réglement partie 2 Dispositions applicables UJ

Réglement partie 2 Dispositions applicables UP

Réglement partie 2 Dispositions applicables UR

Réglement partie 3 Annexes

Réglement partie 3 Reglement voirie communal

Les avis émis sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme arrêté

Compte rendu réunion personnes publiques associées

compte rendu réunion personnes publiques associées

Avis de l'autorité environnementale

avis de l'autorité environnementale

Avis Commission départementale de préservation des espaces naturels

avis Commission départementale de préservation des espaces naturels

Avis des personnes publiques associées

Agence Régionale de Santé

Communauté d'Aglomération Val Parisis

Conseil Départemental 

Chambre d'agriculture de la région IDF

Chambre de commerce et d'industrie

Direction Départementale des Territoires 1

Direction Départementale des Territoires 2

Ile-de-France mobilités - courrier

Ile-de-France mobilités - remarques

RTE pour trapil

SEDIF - courrier

SEDIF - observations

SIARE

SNCF

Les pièces relatives à la concertation

Délibération prescrivant la révision du PLU

délibération prescrivant la révision du PLU

Registre mis à disposition du public en mairie au cours de l'élaboration du dossier

avis 1

avis 2

avis 3

avis 4

registre concertation page de garde

Délibération projet d'aménagement communal

délibération projet d'aménagement communal

Compte rendu réunions publiques

compte rendu réunions publiques

Délibération arrêtant le projet de révision du PLU

délibération arrêtant le projet de révision du PLU

Et aussi des panneaux pour tout comprendre (visibles au Centre technique municipal) :

Préserver et embellir les quartiers pavillonnaires, par Achartier

Qu est-ce que le padd.pdf, par Ccentofanti

tout_comprendre_des_oap_1.pdf, par Ccentofanti

tout_comprendre_des_oap_2.pdf, par Ccentofanti

zonage_elements_remarquables.pdf, par Ccentofanti

zonage_montigny.pdf, par Ccentofanti

Des questions sur le PLU ?

  • Le projet de PLU est consultable au centre technique municipal, 127 rue de la République,
  • Pour toutes questions relatives au Plan Local d’Urbanisme, le service urbanisme de la ville est joignable par e-mail en cliquant ici.